Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTEBUS
PAPETERIES DE CHANTRAINE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1420794
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/1997

Présentation de la marque CHANTEBUS

Déposée le 28 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CHANTRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CHANTRAINE domicilié(e) rue de la Papeterie, 59166 BOUSBECQUE. - France.

La marque CHANTEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PAPETERIES DE CHANTRAINE a également déposé les autres marques suivantes : FRICTIONOR , CHANTECO , EUROPAFFICHE , CHANTECHROME , CHANTEKRAFT , CHANTEBLEU , FRICTIONOR , CHANTEKOTE , CHANTECADO , CHANTOPAQUE


PAPETERIES DE CHANTRAINE (Société Anonyme) - rue de la Papeterie, 59166 BOUSBECQUE. - France


Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183228 - Publication au BOPI 1995-03-20

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.